DOMAINES MOUSSET YFC
Présentation de la marque DOMAINES MOUSSET YFC
Déposée le 21 avril 2006 par YANN ET LAURE MOUSSETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINES MOUSSET YFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINES MOUSSET YFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINES MOUSSET YFC arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.
YANN ET LAURE MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2616011 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19